Index de la Revue de A à Z > REGLEMENTATION (79 résultats)
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Les valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques regroupées dans une base de données
AC 169 | 2022
Cette base, développée par l'INRS, recense toutes les VLEP règlementaires (contraignantes ou indicatives) ainsi que les valeurs limites admises non règlementaires.
Infirmier de santé au travail : de la santé préventive à la reconnaissance de praticien en santé au travail. 14es Journées d'études et de formation du GIT. Nantes, 8-10 juin 2022
TD 294 | 2022
Ont notamment été abordés la loi du 2 août 2021, l'exposition aux reprotoxiques et la grossesse, le rôle des infirmiers en santé au travail durant la pandémie, le handicap et le maintien en emploi.
Demande de reconnaissance en maladie professionnelle : comment rédiger le certificat médical initial ?
QR 169 | 2022
Comment accompagner un salarié dans ses démarches de reconnaissance en maladie professionnelle lorsque la maladie ne figure pas dans un tableau ?
« Pénibilité » et traçabilité des expositions : fiches, attestations. Le point sur les documents créés, maintenus ou supprimés.
TP 51 | 2022
Les expositions aux facteurs de pénibilité se font par déclaration dématérialisée et l'état des lieux des expositions a été créé dans le cadre du suivi post-exposition et post-professionnel.
Recommandations pour la reconnaissance, au titre de la voie complémentaire, de la Covid-19 en maladie professionnelle
TM 70 | 2022
Ces recommandations, actualisées avec un focus sur le Covid long, aident le Comité de reconnaissance des maladies professionnelles à apprécier le lien entre travail et contamination par le SARS-CoV2.
Décret n° 2022-573 du 19 avril 2022 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale
TK 34 | 2022
Ce décret crée le tableau n° 102 « Cancer de la prostate provoqué par les pesticides » au régime général de la Sécurité sociale.
Décret n° 2021-1724 du 20 décembre 2021 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du Code rural et de la pêche maritime
TO 31 | 2022
Ce décret crée le tableau n°61 relatif au cancer de la prostate provoqué par les pesticides dans les tableaux des maladies professionnelles du régime agricole.
Arrêté du 16 novembre 2021 fixant la liste des agents biologiques pathogènes
TO 30 | 2022
Cet arrêté abroge celui du 18 juillet 1994 et reprend la mise à jour conséquente de la liste des agents biologiques pathogènes apportée par la directive 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019.
Actualités en santé au travail. 34e congrès de la SHMTAIA. Tours, 7-8 octobre 2021
TD 287 | 2022
Ont été abordés les risques variés tels les risques chimiques, notamment ceux liés à l'impression 3D, ou les risques de TMS, par exemple lors de la manutention de pales d'hélicoptères.
Rôle des services de prévention et de santé au travail pour la traçabilité des expositions, le suivi post-exposition et le suivi post-professionnel : cadre juridique, questions à traiter, outils disponibles et recommandations de la SFMT
TM 68 | 2022
L'objectif est de préciser le cadre juridique, le rôle des services de prévention et de santé au travail et effectuer des recommandations sur la mise en oeuvre de ces suivis médicaux.
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