Index de la Revue de A à Z > REGLEMENTATION (76 résultats)
Trier les résultats
Trier par :
Date 
|
Recommandations pour la reconnaissance, au titre de la voie complémentaire, de la Covid-19 en maladie professionnelle
TM 70 | 2022
Ces recommandations, actualisées avec un focus sur le Covid long, aident le Comité de reconnaissance des maladies professionnelles à apprécier le lien entre travail et contamination par le SARS-CoV2.
Décret n° 2022-573 du 19 avril 2022 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale
TK 34 | 2022
Ce décret crée le tableau n° 102 « Cancer de la prostate provoqué par les pesticides » au régime général de la Sécurité sociale.
Tour d'horizon du télétravail en Europe
TM 66 | 2022
Cet article détaille les points clés des différentes dispositions législatives des États membres en matière de santé et sécurité au travail issus de l'accord-cadre européen de 2002 sur le télétravail.
Décret n° 2021-1724 du 20 décembre 2021 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du Code rural et de la pêche maritime
TO 31 | 2022
Ce décret crée le tableau n°61 relatif au cancer de la prostate provoqué par les pesticides dans les tableaux des maladies professionnelles du régime agricole.
Arrêté du 16 novembre 2021 fixant la liste des agents biologiques pathogènes
TO 30 | 2022
Cet arrêté abroge celui du 18 juillet 1994 et reprend la mise à jour conséquente de la liste des agents biologiques pathogènes apportée par la directive 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019.
Rôle des services de prévention et de santé au travail pour la traçabilité des expositions, le suivi post-exposition et le suivi post-professionnel : cadre juridique, questions à traiter, outils disponibles et recommandations de la SFMT
TM 68 | 2022
L'objectif est de préciser le cadre juridique, le rôle des services de prévention et de santé au travail et effectuer des recommandations sur la mise en oeuvre de ces suivis médicaux.
Actualités en santé au travail. 34e congrès de la SHMTAIA. Tours, 7-8 octobre 2021
TD 287 | 2022
Ont été abordés les risques variés tels les risques chimiques, notamment ceux liés à l'impression 3D, ou les risques de TMS, par exemple lors de la manutention de pales d'hélicoptères.
Des nouvelles visites dans le suivi de l'état de santé des travailleurs
AC 162 | 2021
Plusieurs textes parus récemment instaurent notamment une visite médicale de milieu de carrière, une visite de fin d'exposition à des risques particuliers et une visite lors du départ à la retraite.
Radiologie dentaire endobuccale
FR 13 | 2021
Cette fiche, destinée aux personnes impliquées dans la radioprotection des travailleurs ainsi qu'aux utilisateurs, concerne les techniques endobuccales en radiologie dentaire.
Décret n° 2021-636 du 20 mai 2021 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la sécurité sociale
TK 33 | 2021
Ce décret crée le tableau n°101 « Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène » au régime général de la Sécurité sociale.
Pagination des résultats
Page1 | Page2 | Page3 | Page4 | Page suivante Dernière page
