Accueil > Index de la revue de A à Z

Augmenter la taille des caractères Diminuer la taille des caractères

Envoyer à un ami

Imprimez la page

Ajouter à ma sélection

Contacter l'INRS

Index de la Revue de A à Z > TABLEAU DE MALADIE PROFESSIONNELLE (35 résultats)

Trier les résultats

Trier par : Date Trie ASC par Date |

Pagination des résultats

Par page : tous | 10 | 20 | 50

Décret n° 2021-636 du 20 mai 2021 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la sécurité sociale
TK 33 | 2021

ArticleDMT-TableauxMP Ce décret crée le tableau n°101 « Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène » au régime général de la Sécurité sociale.

Recommandations pour la reconnaissance, au titre de la voie complémentaire, de la Covid-19 en maladie professionnelle
TM 59 | 2020

ArticleDMT-PratiquesMetiers Ces recommandations apportent des précisions pour aider le comité de reconnaissance des maladies professionnelle (CRRMP) unique à apprécier le lien entre travail et contamination par le SARS-CoV2.

Décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2
TK 32 | 2020

ArticleDMT-TableauxMP Ce décret crée deux tableaux aux régimes général et agricole pour la prise en charge de certains travailleurs atteints par la COVID-19 et précise les modalités de recours au système complémentaire.

Décret n° 2019-312 du 11 avril 2019 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du Code rural et de la pêche maritime
TO 29 | 2019

ArticleDMT-InfosARetenir Ce décret précise les lymphomes malins non Hodgkinien pris en charge par le tableau n°59 des maladies professionnelles du régime agricole relatif aux hémopathies malignes provoquées par les ...

Décret n° 2017-812 du 5 mai 2017, révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale
TO 26 | 2017

ArticleDMT-InfosARetenir Au régime général, ce décret modifie les parties D et E du tableau n° 57, le tableau n° 79 et crée les tableaux n° 52 bis et 99.

Maladies professionnelles : refonte de la base de données
AC 106 | 2017

ArticleDMT-InfosARetenir Des commentaires sont valorisés afin de rendre plus explicites les tableaux réglementaires et permettre une meilleure utilisation et compréhension.

Décret 2014-1375 du 17 novembre 2014
TO 21 | 2014

ArticleDMT-InfosARetenir Ce décret modifie le tableau 18 des maladies professionnelles du régime agricole relatif aux affections dues au plomb et à ses composés.

Décret 2014-605 du 6 juin 2014 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale. Tableaux des maladies professionnelles : commentaires
TK 30 | 2014

ArticleDMT-TableauxMP Ce décret modifie le tableau 40 du régime général. Il remplace le terme " primo-infection " par " infection tuberculeuse latente " et introduit le test IGRA pour attester du comptage tuberculeux.

Décret n° 2012-665 du 4 mai 2012 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel n° 0107 du 6 mai 2012)
TK 27 | 2012

ArticleDMT-TableauxMP Ce texte crée les tableaux n° 28 bis (cancer et formaldéhyde), n° 58 (maladie de Parkinson et pesticides), modifie le tableau n° 28 et abroge le tableau n° 9 du régime agricole

Décret n° 2012-936 du 1er août 2012 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale (Journal Officiel N° 0179 du 3 août 2012)
TK 28 | 2012

ArticleDMT-TableauxMP Ce texte modifie le tableau 15ter relatif aux lésions prolifératives de la vessie provoquées par des amines aromatiques et leurs sels

Pagination des résultats

Page1 | Page2 | Page3 | Page4 | Page suivante Dernière page

Haut de page

Page extraite du site www.rst-sante-travail.fr Copyright © INRS