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Tableaux de maladies professionnelles

Tableaux de maladies professionnelles : commentaires

Des commentaires pour mieux appréhender les tableaux de maladies professionnelles

Les modifications ou créations de tableaux de maladies professionnelles sont le résultat de négociations sociales, sur la base de données scientifiques, au sein du Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT).

Les décrets en résultant sont publiés au Journal Officiel de la République française. Ils sont reproduits dans cette collection, enrichis de commentaires expliquant ces révisions ou créations.

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Décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2
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Décret n° 2017-812 du 5 mai 2017 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale : commentaires
TK 31 | 2017

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Décret 2014-605 du 6 juin 2014 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du Code de la Sécurité sociale. Tableaux des maladies professionnelles : commentaires
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TK 29 | 2012

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Ce texte modifie le tableau 15ter relatif aux lésions prolifératives de la vessie provoquées par des amines aromatiques et leurs sels

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